Numérisation des bibliothèques : le Sénat intervient dans le débat

La commission des affaires culturelles du Sénat a organisé, le 21 octobre, un débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques publiques en France, après avoir auditionné certains des principaux protagonistes du dossier. Comme l'explique le communiqué de la commission à l'issue de cette réunion, les sénateurs ont réaffirmé leur attachement au développement de la diffusion des oeuvres par le biais de leur numérisation et, par conséquent, à la démocratisation de l'accès à la culture. Mais "ils se déclarent unanimement préoccupés par la possibilité que tout un pan de l'accès à la culture soit capté par une multinationale en situation de quasi monopole (Google, ....), au risque de voir les intérêts commerciaux prévaloir sur les enjeux nationaux et européens en termes de culture, d'industrie et de démocratie".

Jugeant "fondamental que le droit d'auteur soit respecté", la commission des affaires culturelles va poursuivre ses auditions. Elle soutiendra par ailleurs la demande de Jack Ralite, sénateur de Seine-Saint-Denis, d'organiser un débat en séance publique au mois de novembre sur "ce sujet essentiel".

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