Outofcopyright.eu : le calcul du Domaine Public

Les établissements du patrimoine culturels tels que les musées, les bibliothèques et les archives sont de plus en plus nombreuses à numériser leur collection.
Ces collections peuvent être vaste et inclure une multitude d’œuvres, tels que des images, des textes et des objets.Ces travaux peuvent être soit dans le domaine public (Le copyright a expiré ou est sous CC0 -Creative Commons Zero -) ou encore protégé par droit un d’auteur ou un droit voisin.

Le statut juridique après numérisation est ambigu et dépend de plusieurs facteurs, en effet la version numérisée de ces œuvres qui étaient auparavant dans le domaine public, sont parfois compromis d’utilisation gratuite par le grand public puisque, suite à numérisation, sont de nouveau protégés par le droit d’auteur…
Un nouvel outil, OutOfCopyright.eu et son Public domain calculator présente les recherches sur l’état du droit d’auteur après des efforts de numérisation. Ce site n’est pour l’instant qu’en anglais.

Actuellement, la nouvelle version du « Public Domain Calculator » couvre le Luxembourg, la France, les Pays-Bas et l’Allemagne. Les autres 26 pays européens seront migrés vers la nouvelle plateforme sous peu. En attendant, l’ancien site reste disponible à l’adresse archive.outofcopyright.eu.

 Les principaux avantages de la nouvelle plateforme sont un module d’édition visuelle des processus de décision sur lesquels les calculateurs sont basés, ainsi qu’une interface machine-machine (API) et une réutilisation simple de l’outil, notamment grâce à l’utilisation de licences libres (www.outofcopyright.eu/tools). Le développement de ces calculateurs est réalisé par la société luxembourgeoise Neofacto (www.neofacto.com) et l’ensemble est hébergé au Luxembourg.

 Une première utilisation concrète au Luxembourg
La Bibliothèque nationale de Luxembourg était le « Workpackage Leader » du volet «propriété Intellectuelle » avec Kennisland et IvIR dans le cadre du projet  « Europeana Connect » de 2009 à 2011. Comme l’engagement de la BnL fut couronné de succès avec le lancement du « Europeana Licensing Framework », la Fondation Europeana a demandé à cette même équipe de continuer d’assurer le même volet « propriété intellectuelle » dans le projet « Europeana Awareness » de 2012 à 2014. La collaboration de la BnL sur différents projets d’Europeana Awareness s’étend à l’année 2015.
La BnL a présenté ces nouveaux développements à la Bibliothèque nationale de France (BnF) à Paris, jeudi, 12 février 2015 dans le cadre de la conférence EuropeanaTech qui réunit différents experts du domaine de la diffusion numérique et la promotion du patrimoine culturel européen.  

Afin de suivre les dernières nouvelles, l’on peut s’abonner à #etech15 et #outofcopyright sur Twitter.

Bibliofrance.org

Source : BNL et OutOfCopyright.eu